Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWFLEX
Monsieur PETIT Patrick

Numéro de dépôt :
95587805
Date de dépôt :
11/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2005

Présentation de la marque NEWFLEX

Déposée le 11 septembre 1995 par monsieur PETIT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEWFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est monsieur PETIT Patrick domicilié(e) 4 rue des Amandiers, 31150 GAGNAC SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque NEWFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWFLEX est expirée depuis le 11 septembre 2005.

PETIT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : BAMBOU , BIONAT , REVISSIM , NEWREV , FLOR DE LATEX , KORFORM , BIOFORM , ACOUSTICHANT , (Marque figurative) , SPOT


Monsieur PETIT Patrick - 4 rue des Amandiers, 31150 GAGNAC SUR GARONNE - France


RAVINA SA - France


Inscription le 17 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256526 - Publication au BOPI 1998-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Oreillers à usage médical.Oreillers à usage non médical

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.